Mentions légales

Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site www.thomaskarges.com est la propriété de :

Thomas Karges

Lille
SIRET : 800 973 828 00018

N° de TVA intracommunautaire : FR 54 800973828

Accès au site

Le fait d’accéder au site et de naviguer sur celui-ci constitue une acceptation sans réserve des dites conditions.
Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment.
www.thomaskarges.com se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment, toute modification entrera alors en vigueur dès sa mise en ligne sur internet.

Droit d’auteur – Copyright © – droit des marques

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.

L’ensemble des photographies, textes, interfaces visuelles, logos, sons, musiques, illustrations ou/et graphiques, le design, la structure, l’aspect, la présentation et l’agencement du site sont la propriété exclusive de Thomas Karges et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de Thomas Karges.

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

Liens hypertextes

Tous sites ayant éventuellement un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci) ne sont pas sous contrôle de www.thomaskarges.com qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Données personnelles

L’utilisateur est informé que les informations recueillies lors des communications via le formulaire de contact sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de Thomas Karges. Vos coordonnées ne seront jamais transmises à des tiers, et serviront toujours à recevoir les informations en rapport avec le site et uniquement.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en cliquant ici

Conditions d’utilisation du site

En accédant à ce site l’utilisateur s’engage à se conformer à ses conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L’utilisateur garantit l’auteur contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site que l’auteur se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site. L’auteur se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité. L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales. L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse. Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l’adresse électronique de l’utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci. L’auteur ne garantit en outre en aucune manière l’exactitude ni l’exhaustivité des informations offertes par les sites référencés.

Il appartient aux utilisateurs de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. Thomas Karges ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.

Thomas Karges décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Avertissement

En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d’utilisation et mentions légales.

L’internaute reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site.

Hébergement

Le site www.thomaskarges.com est hébergé par :

OVH
www.ovh.com

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Tél: 0 820 698 765